Contrat de licence d’utilisateur final et conditions d’utilisation d’Aitopus

Ce résumé est fourni uniquement pour faciliter la lecture et n’a aucune valeur juridique contraignante. Seules les conditions complètes ci-dessous font foi.

• Aitopus est un espace de travail gratuit fondé sur l’IA et axé sur la productivité, et non un compagnon ou un service de conseil professionnel. Aucun compte Aitopus n’est requis et Getadev ne collecte aucune télémétrie. L’Application vous est concédée sous licence, sous réserve des restrictions d’utilisation ci-dessous.
• Un adulte doit accepter le Contrat. Pour l’accepter pour vous-même, vous devez avoir au moins 18 ans et avoir atteint la majorité légale. Lorsque le Mode Adolescent est proposé, un parent ou tuteur légal peut accepter le Contrat pour autoriser l’utilisation de l’Application par un seul adolescent de 16 ou 17 ans. L’utilisation est interdite aux moins de 16 ans. Les copies provenant de Google Play sont réservées aux adultes. Voir l’article 2.
• Votre contenu est stocké sur votre appareil. L’IA cloud transmet les messages, l’historique pertinent et les pièces jointes prises en charge directement au fournisseur choisi. La recherche facultative sur le Web transmet les requêtes et les métadonnées de connexion à Exa. Getadev ne conserve aucune copie sur ses serveurs. Les conditions et politiques de confidentialité des fournisseurs s’appliquent ; vous devez utiliser des identifiants autorisés, régler les frais des fournisseurs et respecter les licences des modèles.
• La recherche sur le Web nécessite une connexion Internet, même avec une IA locale. Exa peut autoriser les recherches sans clé ; ses conditions standard permettent l’utilisation des requêtes pour entraîner des modèles, sauf si un accord commercial distinct applicable régit ce traitement. L’autorisation de recherche est distincte de celle de l’IA cloud. En mode Adulte, l’option Toujours autoriser permet les recherches futures dans toutes les conversations ; cette autorisation peut être révoquée. Le Mode Adolescent exige l’approbation du libellé exact de chaque requête. Supprimer une clé ne désactive pas la recherche. Voir les articles 6.8–6.9.
• Vérifiez les réponses de l’IA et les sources. Elles peuvent être erronées ou dangereuses. Le Mode Adolescent restreint l’accès et ajoute des protections, mais ne constitue ni un filtre complet de contenu ni un substitut à la supervision d’un adulte. Aitopus ne surveille pas les urgences et ne contacte pas les secours. Les requêtes de conversation cloud en Mode Adolescent indiquent au fournisseur que l’utilisateur a 16 ou 17 ans. Voir les articles 2.4–2.5 et 8.
• Conservez et protégez vos sauvegardes. Getadev ne peut pas récupérer vos données. Les conversations exportées ne sont pas chiffrées par l’Application. Vous conservez vos droits sur votre contenu ; Getadev ne revendique aucun droit sur vos Entrées ou Sorties, mais les droits et conditions des tiers restent applicables. Voir les articles 8.5 et 9.
• Les garanties et la responsabilité sont limitées, sous réserve des droits que vous confèrent les dispositions légales impératives. Le plafond de responsabilité est le montant le plus élevé entre 50 EUR et le montant payé à Getadev pour l’Application au cours des 12 mois précédents, sous réserve des exceptions prévues à l’article 16.1. Voir les articles 15–16.
• Les fonctionnalités et les conditions peuvent changer, et l’assistance est limitée comme indiqué aux articles 13 et 22. Vous pouvez mettre fin au Contrat en supprimant l’Application et ses copies ; Getadev peut y mettre fin pour les motifs de l’article 17. Les parents ou tuteurs doivent à nouveau accepter expressément le CLUF anglais faisant foi à chaque modification de celui-ci.

• Premiers pas : définitions (1), acceptation et Mode Adolescent (2), licence et restrictions (3–4), coûts (5).
• IA et données : fournisseurs et autorisations de recherche (6), Modèles Locaux (7), limites de l’IA et des sources (8), contenu et sauvegardes (9), utilisation acceptable (10), confidentialité (11).
• Droits et responsabilités : propriété intellectuelle (12), mises à jour et assistance (13), logiciels libres (14), garanties (15), responsabilité (16), résiliation (17).
• Autres conditions : Apple, Google Play et Microsoft Store (18–20), contrôles des exportations (21), modifications (22), litiges (23), dispositions générales (24).
• Annexe A : artefacts de Modèles Locaux précisément identifiés et approuvés au titre de l’article 7.5.

• « Adolescent autorisé » désigne une personne âgée de 16 ou 17 ans que son parent ou tuteur légal a autorisée à utiliser l’Application sous la licence de cet adulte conformément à l’article 2.
• « Fournisseur d’IA » désigne un tiers dont les modèles ou services d’intelligence artificielle sont accessibles via l’Application, notamment, sans que cette liste soit limitative, OpenAI, Anthropic, Google, Mistral AI et xAI.
• « Clé API » désigne un identifiant d’accès délivré par un Fournisseur d’IA ou un Fournisseur d’Outils au Titulaire de la licence ou à l’Adolescent autorisé, que le titulaire de cet identifiant est autorisé, en vertu des conditions en vigueur de ce fournisseur, à obtenir, à utiliser et à fournir à l’Application. Ce terme exclut tout identifiant délivré à une autre personne lorsque ces conditions interdisent le partage d’un compte ou d’un identifiant.
• « Apple » désigne Apple Inc. et ses filiales.
• « App Store » désigne l’App Store d’Apple pour iOS et le Mac App Store.
• « Google » désigne Google LLC et ses sociétés affiliées.
• « Google Play » désigne la boutique Google Play exploitée par Google.
• « Microsoft » désigne Microsoft Corporation et ses sociétés affiliées.
• « Microsoft Store » désigne le Microsoft Store exploité par Microsoft.
• « Boutique » désigne l’App Store, Google Play ou le Microsoft Store, selon celui auprès duquel vous avez obtenu votre exemplaire de l’Application.
• « Modèle Local » désigne un modèle d’apprentissage automatique tiers (par exemple, un modèle au format GGUF téléchargé depuis un dépôt de modèles tel que Hugging Face, ou un modèle embarqué fourni par votre système d’exploitation tel qu’Apple Foundation Models) que l’Application télécharge, charge ou exécute sur votre appareil.
• « Éditeur de Modèle » désigne le développeur initial responsable de la publication de la famille de modèles ou du modèle ajusté pour suivre des instructions. Un hébergeur de dépôt, un miroir, un convertisseur GGUF, un outil de quantification ou tout autre distributeur n’est pas l’Éditeur de Modèle du seul fait qu’il stocke ou convertit les fichiers, sauf s’il en est également le développeur initial.
• « Outil » désigne une fonctionnalité facultative expressément proposée par l’Application, par laquelle un modèle d’IA peut demander une opération allant au-delà de la génération d’une réponse, telle qu’une recherche sur le Web. L’Outil actuellement intégré effectue des recherches via Exa ; sa disponibilité dépend de la version de l’Application, de la plateforme et du modèle pris en charge.
• « Fournisseur d’Outils » désigne un tiers qui exploite un service externe utilisé par un Outil, tel qu’Exa pour la recherche sur le Web. Il ne s’agit pas nécessairement du fournisseur du modèle d’IA qui génère la réponse.
• « Résultats d’Outils » désigne les informations renvoyées par un Outil, notamment les titres des résultats de recherche, les adresses de sites Web, les extraits et les fragments de texte. Les contenus provenant de sources tierces sont distincts des Sorties générées par l’IA.
• « Entrée » désigne le contenu soumis à l’Application ou par son intermédiaire dans le cadre de votre licence, y compris les messages, invites (prompts), fichiers, pièces jointes et requêtes de recherche envoyées en vertu d’une autorisation d’Outil accordée par un Utilisateur. Une requête peut être saisie par un Utilisateur ou proposée par un modèle à partir du contexte de la conversation.
• « Sortie » désigne le contenu généré par un modèle d’IA (distant ou local) en réponse à une Entrée, y compris les réponses fondées sur des Résultats d’Outils.
• « Consommateur » désigne une personne physique agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
• « Titulaire de la licence » désigne toute personne physique qui accepte le présent Contrat, à condition d’être âgée d’au moins 18 ans et d’avoir atteint l’âge de la majorité dans son pays ou territoire, ou toute personne morale qui l’accepte. L’Adolescent autorisé est un utilisateur autorisé dans le cadre de la licence du Titulaire de la licence adulte ; il n’est ni le Titulaire de la licence ni partie au présent Contrat.
• « Mode Adolescent » désigne le mode de l’Application autorisé localement pour un Adolescent autorisé, assorti des restrictions d’accès et des protections décrites aux articles 2, 6 et 7.
• « Utilisateur » désigne le Titulaire de la licence ou, lorsque le contexte concerne une utilisation autorisée de l’Application, un Adolescent autorisé.

Un Adolescent autorisé ne peut utiliser que le Mode Adolescent, lorsque l’Application le propose expressément, et uniquement les combinaisons expressément désignées comme admissibles de fournisseur, de modèle, de fonctionnalité, de modalité d’accès au compte et d’artefact téléchargeable précisément identifié. L’approbation d’une combinaison ne s’étend pas aux autres. Les conditions relatives au cloud, à la recherche et aux Modèles Locaux figurent aux articles 6.7, 6.8 et 7.5. Les copies provenant de Google Play ne proposent pas le Mode Adolescent (article 19.4).

Vous ne devez pas contourner ces restrictions, ni autoriser ou aider un adolescent à le faire, ni le lui permettre sciemment. Une Clé API ne prouve ni l’âge, ni l’autorisation parentale, ni l’admissibilité auprès d’un fournisseur. Le Mode Adolescent contrôle uniquement les fonctionnalités d’Aitopus ; il ne contrôle ni l’appareil ni les activités hors de l’Application et ne remplace ni les contrôles d’accès du système d’exploitation ni la supervision d’un adulte.

Pour chaque requête de conversation interactive, le Mode Adolescent :

• ajoute une instruction temporaire non modifiable qui demande au modèle de fournir une aide à la productivité adaptée à l’âge de l’utilisateur, d’éviter les interactions de type compagnon virtuel, la dépendance, les jeux de rôle sexuels ou romantiques et les préjudices graves, et d’orienter l’utilisateur, lorsque cela est pertinent, vers un adulte de confiance et les services locaux d’urgence ou d’aide en situation de crise appropriés ;
• transmet cette instruction au Fournisseur d’IA cloud sélectionné, en précisant que l’utilisateur a 16 ou 17 ans, ou la conserve sur l’appareil pour la génération locale ; l’instruction n’est ni enregistrée dans l’historique ni envoyée à Getadev ; et
• désactive le raisonnement interactif du modèle et n’en affiche aucune trace.

• le titulaire du compte et de la Clé API soit autorisé à les obtenir et à les utiliser, et chaque Utilisateur respecte les exigences en vigueur du fournisseur relatives à l’âge, à l’autorisation parentale, aux comptes et aux mineurs ;
• les comptes, identifiants de connexion et clés ne soient pas partagés lorsque cela est interdit ;
• les frais applicables soient acquittés et les limites de fréquence des requêtes respectées ; et
• les Clés API et les appareils soient protégés.

Getadev ne propose aucun service de compte Aitopus et ne reçoit aucune métadonnée de compte fournisseur sur ses serveurs. Elle ne vérifie pas indépendamment l’identité, l’âge, la qualité de titulaire du compte ou les autorisations de la personne qui détient une clé. L’acceptation technique d’une clé ne constitue pas une vérification. Ces obligations ne limitent ni ne transfèrent les obligations propres de Getadev en vertu du droit applicable ou des contrats avec les fournisseurs.

Les seuls modèles cloud actuellement autorisés pour la génération sont mistral-medium-3-5, mistral-small-2603 et ministral-14b-2512, au moyen du compte Mistral individuel et de la Clé API propres à l’Adolescent autorisé, lorsque les conditions en vigueur de Mistral le permettent et que l’autorisation parentale requise a été obtenue. Le compte, les identifiants de connexion ou la clé d’un tuteur ou de toute autre personne ne doivent pas être partagés.

Les accès cloud OpenAI, Anthropic, Google, xAI et Z.AI, les modèles exigeant un raisonnement et ceux capables de générer des images sont bloqués. Le raisonnement reste désactivé pour les modèles autorisés. L’admissibilité peut être retirée si les conditions, les offres ou les fonctionnalités des fournisseurs, ou des informations fiables sur la sécurité, changent. Vous ne devez pas contourner une restriction en changeant de mode, de compte, de clé, de modèle ou de voie d’accès. La fonctionnalité distincte de recherche sur le Web est régie par l’article 6.8.

6.8. Recherche facultative sur le Web via Exa — tous les Utilisateurs

Lorsque l’Application la propose expressément, un Utilisateur peut activer la recherche sur le Web avec un Modèle Local pris en charge. Le modèle formule les requêtes proposées et analyse les informations issues de la recherche pour générer la réponse sur l’appareil. La disponibilité des Outils dépend de la version de l’Application, de la plateforme et des fonctionnalités prises en charge par le modèle ; le fait qu’un modèle permette de converser ne signifie pas qu’il prend en charge les Outils. La recherche sur le Web est actuellement indisponible dans la version Microsoft Store. Le Mode Adolescent exige en outre un Modèle Local admissible et les protections ci-dessous. L’autorisation de recherche est régie par l’article 6.9.

Données transmises à Exa

Les requêtes autorisées au titre de l’article 6.9 sont transmises directement de l’appareil au service de recherche hébergé d’Exa par une connexion chiffrée, sans passer par les serveurs de Getadev. Exa reçoit la requête, les options de recherche et les métadonnées de connexion, notamment l’adresse IP et un identifiant de client (« user agent ») indiquant Aitopus et sa version, ainsi que toute Clé API Exa fournie pour la requête. L’Application n’envoie pas la conversation complète ni les pièces jointes à Exa comme contexte de recherche, mais une requête proposée peut elle-même contenir des informations qui en sont issues. Évitez les requêtes contenant des informations personnelles, confidentielles ou sensibles ; utilisez l’approbation individuelle des requêtes lorsque vous devez examiner chaque transmission. Même avec un Modèle Local, la recherche sur le Web nécessite une connexion à Internet.

Clés, frais et utilisation des requêtes par Exa

La recherche peut fonctionner sans Clé API Exa lorsque Exa le permet. Si vous fournissez une clé, les requêtes sont associées à votre compte Exa et ses limites d’utilisation et frais s’appliquent. Toute clé facultative doit être détenue et utilisée conformément aux conditions d’Exa et est stockée comme décrit à l’article 6.4. Supprimer la clé rétablit le service de recherche disponible sans clé ; cela ne désactive pas la recherche et ne révoque pas une autorisation d’Outil mémorisée. Les conditions et la politique de confidentialité d’Exa régissent le traitement des requêtes. Ses conditions standard permettent d’utiliser les requêtes soumises pour entraîner des modèles d’apprentissage automatique ; un accord commercial distinct applicable peut s’y substituer. Aitopus ne fournit aucun accord excluant l’entraînement et ne promet pas qu’Exa supprime immédiatement les requêtes.

Restrictions supplémentaires du Mode Adolescent

Un Adolescent autorisé ne peut utiliser cette fonctionnalité de recherche distincte qu’avec un Modèle Local pris en charge et admissible ; elle n’autorise pas un autre modèle de conversation cloud et n’assouplit pas les restrictions liées à la plateforme ou aux fichiers de modèle précisément autorisés. L’Utilisateur doit examiner et approuver chaque requête proposée dans son libellé exact avant son envoi, y compris chaque recherche ultérieure au sein d’une même réponse. Le Mode Adolescent n’utilise pas d’autorisations de recherche mémorisées et ne propose pas d’autorisation pour des recherches ultérieures. Le refus d’une requête empêche cette recherche.

Pour les nouvelles recherches en Mode Adolescent, l’Application demande la modération facultative des contenus d’Exa et ne propose aucun réglage permettant de la désactiver dans ce mode. Le même Modèle Local admissible examine également les titres, adresses de sites Web et extraits reçus avant que les résultats soient enregistrés, affichés ou utilisés pour générer la réponse. Si cet examen échoue ou renvoie une décision invalide, les résultats ne sont ni enregistrés, ni affichés, ni utilisés. Cet examen supplémentaire a lieu sur l’appareil, n’ajoute aucun transfert de données distant et peut retarder la réponse. Les recherches du mode Adulte n’utilisent pas ces étapes de modération et d’examen local propres au Mode Adolescent. Il s’agit de protections limitées des résultats de recherche, et non d’un filtre complet, d’une certification de sécurité ou d’une garantie. Elles ne modèrent pas indépendamment chaque réponse finale ni le contenu intégral des sites liés. Des contenus dangereux, inexacts ou inadaptés à l’âge peuvent subsister dans les résultats ou les réponses générées. Les recherches du mode Adulte déjà enregistrées et l’historique importé ne font pas l’objet d’une modération rétroactive. La réponse locale reste soumise aux limites des articles 2.5, 7 et 8.

Résultats enregistrés et sites externes

Les requêtes de recherche, les informations sur les sources et les réponses générées peuvent être conservées dans l’historique local des conversations et les sauvegardes exportées ; protégez-les conformément à l’article 9. Les aperçus des sources affichent des informations enregistrées sur votre appareil. Ouvrir une source est une action réseau distincte qui transmet l’adresse du site à votre navigateur, lequel s’y connecte ; le navigateur, le site et les services réseau concernés peuvent recevoir des informations sur la requête selon leurs propres pratiques de confidentialité. Les conditions de ce site s’appliquent et le Mode Adolescent ne contrôle pas la navigation ultérieure. Examinez les sources avec esprit critique et signalez les problèmes à l’aide du dispositif de signalement proposé dans l’Application. Ces précisions ne limitent aucune obligation impérative ni aucun droit en matière de protection des données.

6.9. Autorisations des Outils et contrôle par l’Utilisateur

L’activation d’un Outil permet au modèle de proposer son utilisation ; accepter le présent Contrat, sélectionner un modèle ou fournir une Clé API n’autorise pas en soi une requête réseau d’un Outil. L’Application présente une demande d’autorisation distincte identifiant l’Outil et la requête de recherche proposée, sauf si une autorisation mémorisée valide s’applique. Une seule réponse peut impliquer plusieurs recherches lorsque le modèle cherche des éléments supplémentaires. Rechercher cette fois-ci autorise uniquement la requête affichée pour cette demande ; cela n’autorise pas les requêtes ultérieures.

Autorisation valable dans toutes les conversations en mode Adulte

En mode Adulte, lorsque cette option est proposée, Toujours autoriser autorise les utilisations futures de cet Outil dans les conditions indiquées dans toutes les conversations de cette installation, sans nouvelle demande pour chaque requête. Cela peut entraîner l’envoi de requêtes générées par le modèle que vous n’avez pas examinées individuellement. L’autorisation reste liée à l’Outil approuvé, aux informations en vigueur communiquées à son sujet et à l’enregistrement local d’acceptation dans le cadre duquel elle a été accordée. Vous pouvez la révoquer dans Paramètres → Confidentialité et accès → Autorisations des outils afin qu’une nouvelle demande soit requise. Vous pouvez désactiver la recherche sur le Web pour une conversation pour ne plus l’utiliser dans cette conversation. Le Mode Adolescent exige toujours l’approbation individuelle décrite à l’article 6.8.

Refuser, révoquer et arrêter les requêtes

Examinez l’opération demandée et évitez d’autoriser la divulgation d’informations que vous n’êtes pas habilité à partager. Une autorisation d’Outil est distincte de l’approbation de l’envoi de données de conversation à un Fournisseur d’IA cloud. Refuser une requête en attente empêche son envoi ; interrompre la génération d’une réponse ou révoquer une autorisation ne permet ni de retirer une requête déjà envoyée, ni d’annuler son traitement ou les frais facturés par le fournisseur.

Portée de l’approbation. Chaque artefact doit également rester expressément admissible dans le catalogue en vigueur. L’approbation porte précisément sur son identifiant d’exécution dans le catalogue, son nom de fichier, la révision immuable du dépôt et sa somme de contrôle SHA-256. Elle ne s’étend ni aux autres modèles du même éditeur, dépôt ou convertisseur, ni aux générations, variantes ou quantifications futures, sauf si Getadev consigne des éléments justificatifs distincts et les autorise expressément. Les fichiers renommés, modifiés, non approuvés ou retirés du catalogue sont inadmissibles. Vous ne devez pas remplacer, renommer ou modifier des fichiers pour contourner ces contrôles.

Contrôles d’intégrité. Aitopus vérifie la somme de contrôle avant de finaliser un téléchargement depuis le catalogue. Sur les plateformes prises en charge, le chargement pour la génération de texte en Mode Adolescent exige également un fichier de modèle protégé, dont la somme de contrôle a été comparée à la valeur approuvée et validée ; un artefact vérifié peut être réutilisé tant que les contrôles de validité restent concluants. Ces contrôles établissent l’identité et l’intégrité du fichier, pas sa sécurité. Aitopus ne surveille pas continuellement les fichiers installés ; tout fichier dont le contenu a été modifié est exclu du périmètre de l’approbation.

Fondement et limites de l’examen. Getadev s’appuie en partie sur les évaluations publiques de sécurité, les politiques et les informations sur les usages prévus, les licences et la provenance publiées par l’Éditeur de Modèle initial, ainsi que sur l’artefact précisément identifié dans le catalogue. Pour ces familles Gemma, les documents de Google DeepMind concernent les poids de référence, et non les conversions GGUF ou quantifications de tiers. Ils n’établissent pas une équivalence de comportement ou de risque entre tailles, variantes ou formats. Getadev ne reproduit pas chaque évaluation, n’audite pas les poids et n’examine pas chaque invite ou Sortie possible. L’approbation est une décision d’accès, pas une certification de l’adéquation du modèle à un usage par des mineurs ni un aval de l’éditeur concernant Aitopus, le Mode Adolescent ou une conversion. La conversion, la quantification, la configuration, les gabarits d’invite, la langue et l’utilisation peuvent influer sur le comportement.

Autres fonctionnalités locales. L’artefact multilingual-e5-base-q4_k_m du catalogue en vigueur, précisément identifié par sa somme de contrôle, est approuvé séparément uniquement pour la recherche documentaire locale fondée sur des représentations vectorielles (embeddings) lorsque le Mode Adolescent est proposé. Il convertit le texte en vecteurs numériques pour sélectionner des passages ; il ne génère pas de texte. L’approbation repose sur cette fonction limitée, la provenance, la licence, la révision immuable et la vérification des sommes de contrôle lors du téléchargement ; elle ne s’étend pas à d’autres modèles de représentation vectorielle ou à d’autres usages. Les modèles d’IA du système d’exploitation sélectionnés et mis à jour par leur fournisseur peuvent faire l’objet d’une évaluation au niveau du fournisseur et de la fonctionnalité ; cette évaluation ne vaut pas approbation de n’importe quel modèle téléchargeable.

L’Application intègre des composants logiciels open source, notamment, sans que cette liste soit limitative, des composants destinés à l’interface utilisateur, à l’inférence locale et au stockage des données. Ces composants sont concédés sous leurs licences open source respectives, lesquelles régissent votre utilisation de ces composants et prévalent sur le présent Contrat en cas de conflit. La liste des composants et les textes de leurs licences sont disponibles dans l’Application ou sur demande via support@aitopus.com. Rien dans le présent Contrat ne limite les droits que vous tirez de ces licences.

Si vous avez obtenu l’Application via l’App Store, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent, comme l’exige Apple :

Si vous avez obtenu l’Application via Google Play, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent :

Si vous avez obtenu l’Application via le Microsoft Store, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent :

Vous devez respecter l’ensemble des lois et réglementations applicables en matière de contrôle des exportations et de sanctions économiques, y compris celles de l’Union européenne, de la République de Chypre et des États-Unis, et vous ne pouvez utiliser, exporter ou réexporter l’Application que dans la mesure autorisée par ces lois.

Cette annexe fait partie de l’article 7.5. Chaque ligne identifie un artefact approuvé par la combinaison des quatre valeurs. Les restrictions et limites de l’examen de l’article 7.5 s’appliquent à chaque ligne ; l’inscription ne garantit ni la disponibilité sur une plateforme ni la sécurité.